Emmerder son voisin

Peut-on tuer un chien ou tuer un chat ? (risques judiciaires)

Tuer un chien.

11% des conflits de voisinages sont liés à des cris d’animaux, et certains voisins à bout choisissent la solution radicale de tuer le chien du voisin (ou autre animal domestique). Que ce soit le propriétaire de l’animal, les témoins éventuels, ou même le voisin ayant tué le chien/chat, beaucoup de personnes se demandent que risque-t-on légalement à tuer un chien ou un chat.

Voici quels sont les différents risques à tuer un chien/chat…

Risque judiciaire pour tuer un chien, tuer un chat…

Le voisin qui a tué le chien ou le chat risque la même chose que pour l’abandon d’un animal domestique, à savoir (Article 521-1 du Code Pénal) :

« Le fait, publiquement ou non, d’exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende. »

[…]

« Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également les peines complémentaires d’interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d’exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l’infraction. Cette interdiction n’est toutefois pas applicable à l’exercice d’un mandat électif ou de responsabilités syndicales »

A noter, si le voisin fait usage d’une arme, selon le contexte il devra en plus répondre d’éventuels chef d’accusation sur la possession de l’arme, l’usage sur la voie publique, etc

Autres risques non liés à la loi pour avoir tué un animal

Un voisin qui envisagerait de tuer le chat du voisin (ou le chien du voisin) doit également penser aux risques non liés à la loi. Comment pensez vous que réagira le propriétaire de l’animal. Vous risquez de déclencher une Vendetta dans le quartier, votre voisin peut se venger sans passer par la justice, c’est toujours le problème quand on ne passe pas par la justice, le risque est de déclencher un engrenage dans la guerre entre voisins.

Comment empêcher les aboiements du chien

Il existe des solutions anti-aboiement pour mettre fin aux aboiement intempestifs de votre chien (attention, si ce n’est pas le votre vous n’avez pas le droit d’utiliser cela).

Si c’est le chien de votre voisin, voyez quoi faire contre les aboiements du chien du voisin, ça sera probablement plus long que de tuer le chien du voisin, moins définitif, mais ça aura l’avantage de ne pas déclencher de Vendetta dans votre quartier et de ne pas vous envoyer devant les tribunaux.

Sources : Sondage sur les conflits de voisinage, LegiFrance

photos par : Mr. T in DC

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41 Commentaires sur Peut-on tuer un chien ou tuer un chat ? (risques judiciaires)

  1. Un animal est un animal mais c’est tout de même une vie quand bien même cette vie est moins importante que celle d’un être humain, elle a une valeur pour les hommes.. C’est bien d’en prendre conscience pour ne pas avoir a payer le prix d’en tel « meurtre ».. eh oui « meurtre ». Ce que je ne savais pas c’est que les peines pouvaient être aussi lourdes que 2 ans et 30000 d’amende comme vous le dite dans l’article. Ce serais trop bête de perdre autant en liberté et argent

    • demitrius dit :

      un humain est plus important qu’un animal ??? c’est juste pour économiser et ne pas perdre sa liberté qui importe ??? Il est vraiment temps que ce monde change.

  2. marie dit :

    Bonjour
    J’avais trois chats, stérilisés, entretenus, choyés, mais qui de temps en temps allaient faire un tour dehors. ils ont tous les trois disparus en l’espace de trois mois.
    A force de me balader dans le quartier à leur recherche (vaine), j’ai fini par savoir qui était le coupable. Les gendarmes ont aussi enquêté et confirment mes soupçons (témoignages précis mais les gens ont peur et ne veulent rien confirmer par écrit…). Ils sont allés voir les « coupables » qui ont nié mais ce sont pris un bon avertissement.
    Je pense (en fait je suis sure) que mes chats ont été capturés et tués.
    Ces salopards de voisins ne sont jamais venus me dire qu’ils étaient dérangés par les chats, ils ont tout fait dans mon dos et à chaque fois que je passais parce que je cherchais un de mes disparus ils m’ont « enfumée ».
    Je rêve de me venger de ces ordures mais je suis quelqu’un de super pacifique, alors je pense que je n’y arriverai pas. Dommage.
    Je vais quand même prendre mon courage à deux mains pour passer leur dire que je sais que c’est eux histoire qu’ils arrêtent de me prendre pour une demeurée.
    J’aurais donné n’importe quoi pour les voir en correctionnelle.

    • Berhot dit :

      Vos chats se baladent sans que vous vous posiez la question de savoir si ils emmerdent le monde et vous pleurez qu’ils aient disparus? On croit rêver. Vos animaux sont sous votre responsabilité et n’ont pas à divaguer n’importe où. Ne vous en prenez qu’à vous même.

      • tsarine dit :

        Berhot, pauvre con, quand tu auras une âme tu comprendras certaines choses. Ne croise surtout pas mon chemin car tu pourrais finir comme les malheureux chats de cette dame

        • eliezer dit :

          Les parasites comme toi devraient finir comme tes chats.
          Tout propriétaire d animaux doit les éduquer et faire en sorte qu ils n emmerde pas le monde.
          Pour ma part moi c èst les déjections canines dans ma rue et devant ma résidence.
          Envie de tuer tous ces chiens et defoncer a coup de battes de baseball tous ces propriétaire de chiens.

          Je trouve la loi mal faites car un emmerdeur de voisins et son chien ,risquent seulement 75 euros d amende.
          De toute façon j ai prevu de la mort au rat devant chez moi avec ptit morceau de boeuf, ça va leur faire drole de voir leurs chiens crever

          • maxou89 dit :

            Tu mériterais de confondre avec ton propre steak et de finir intoxiqué avec ta mort aux rats. Sale type !

          • baptiste dit :

            les animaux domestiques sont un fléau pour les voisins de ceux qui les possèdent, je vis dans une maison ou plutôt je vivait, car je ne dort plus, je n’entend même pas ma télé, le trottoir est tapissé d’excréments ça aboie nuit et jour, bref l’enfer, parfois il me vient des idées d’en finir avec tout ça, le chien est sans doute l’animal le plus stupide sur terre, plus stupide que le chien seule son maître le dépasse, si certains en arrivent a tuer les animaux je les comprends car finalement c’est eux ou nous, on finit bien par mourir par manque de repos et de crises de nerfs

          • MAILLET dit :

            ESPECE DE BATARD!!! tu oserai tuer un chien?!MEURTRIER! moi mon propre chien m’a sauvé la vie quand j etais gosse et certains ose dire que le chien est un animal stupide!!! CE SONT LES HUMAINS QUI SONT STUPIDES LA PREUVE!!!

          • Super Computer dit :

            Il y a aussi des chiens qui tue les êtres humains, souvent sans raison, d’accord que c’est lâche de tuer un chat qui lui est plus fragile que vous, mais un chien si vous êtes honnête vous finissez par mourir des morsures, et c’est dommage que les lois sont en faveur des propriétaires des chiens tant que ce dernier ne vous a pas attaqué, et si vous vous défendez on va dire que vous l’avez vous même ataqué, la légitime défense est mal reconnu, autant que face à un être humain, mais à la différence le chien est plus fort que vous, et de plus les chien de garde sont souvent mal dressé, genre isolation sociale, attaché en laisse en permanence, coup de bâton, décharge électrique, mordant, le jour ou vous vous retrouvé face à ce chien il vous tue sans aucune autre forme de procès.

          • Christian Solterman dit :

            BRAVO POUR TA COLERE!

          • geotrouvetout dit :

            sale type++++++++++++++++++++++++++

        • Ordure dit :

          Élégant. Persuasif. Classe. Quand il s’agit d’animaux de compagnie, on ne compte plus les fanatiques de votre genre monter au créneau et user de la menace. Le francais moyen tolère n’importe quelle incivilité à l’égard de ses fils ou de son prochain mais réclame la peine de mort illico pour les assassins de CHATS. Detendez-vous bon sang !

      • Lopez dit :

        Vous avez bien raison.

      • SPEHNER dit :

        Non, mais vous vous rendez compte de ce que vous dites ?
        Vous n’avez le droit de tuer un animal que si vous êtes en danger de mort, et qu’il y a légitime défense (même règles que pour les Hommes)
        Si un chat, chien vous dérange, vous n’avez qu’à parler à votre voisin, porter plainte pour tapage nocturne.
        Un chat ne dérange pas plus qu’un bébé. Vous supportez les pleurs d’un bébé, ou vous allez tuer les bébés qui pleurent en disant que c’est de la faute des parents qui ont mal éduqué leurs enfants ?
        Quand un voisin fait du bruit, vous allez aussi le tuer ?
        Ce qui est réprimé par le droit, ce sont les troubles anormaux du voisinage.
        Troubles normaux du voisinage: troubles que l’on tolère: pleurs d’un bébé, animaux…
        Bonne journée.
        PS: Vous entendez souvent parler de chats qui tuent des humains ?
        Je pense qu’il y a beaucoup plus d’humains qui tuent des chats que de chats qui tuent des humains.
        2nd PS: Même si un chat entre sur votre terrain, je ne vois pas en quoi cela vous dérange. Dans notre jardin, il y a des chats qui entrent et cela ne me dérange pas, ni moi et ma famille. d’ailleurs, si un homme entre illégalement chez vous, vous n’avez pas le droit de le tuer, sauf s’il est armé et qu’il présente un danger immédiat. Mais s’il n’est pas armé, vous n’avez pas le droit de vous comporter comme un cow boy et de tirer. La loi du talion implique une gradation dans la peine, plus la faute est lourde, plus la peine est lourde. Mais moralement, en aucun cas, on ne peut tuer quelqu’un si on n’est pas en danger mort.
        Enfin, vu votre profil, on voit tout de suite, que vous êtes un genre de cow-boy qui à l’image des Américains est prêt à tirer sur toutes les personnes qui le « dérange ».

        • Gerber dit :

          Bonjour. Moi j’ai acheté une maison calme et les voisins ont commencé à prendre des clébards. Je suis maintenant entouré de 11 de ces saloperies qui aboient à tout va. J’ai fait un procès a un des voisins. Il a été condamné à 90€ après 6 ans de procédure. Il en a bien sûr rien à foutre. le maire et les autorités ne font absolument rien. Je vais maintenant devoir déménager avec au passage une belle perte sur la vente de ma maison. Alors les grands moralisateurs me font bien rigoler. Il faut tuer tous ces clébards et sans scrupules. Sur Google il faut taper chien et empoisonnement et on tombe direct sur un tas de recettes intéressantes et faciles.

          • nico dit :

            Gerber, toi t’es vraiment à ranger dans le tiroir « bas du front » !!!
            Tu es vraiment à vomir !

            On peux comprendre que tu aies des problèmes avec les 11 chiens de tes voisins, tout le monde en aurait, mais les coupables ne sont en aucuns cas les animaux… Ce sont leurs maîtres ! Si jamais un jour tu deviens un Homme (avec le grand H), un vrai, tu ira t’expliquer avec ton voisin, c’est lui le problème, lui qui a des animaux et qui ne sais pas les gérer… Tu ira lui mettre ton poing dans la figure, et contacter des associations de défenses des animaux pour que ces chiens soient placés, bien traités et éduqués par de vrais bons maîtres. Mais bon, à voir tes réactions, tu es beaucoup plus habile à te planquer derrière un écran et à vouloir tuer des bêtes sans défenses… Quel courage… Non mais franchement…

            (pour info j’ai aussi un chien, parfaitement éduqué, et surtout un voisin avec un roquet qui passe son temps à aboyer et à déféquer devant chez nous, mais je suis remonté contre mon voisin, pas contre son chien… Qu’est-ce qu’elle y peut cette bête si on ne lui a jamais appris à se taire ou à faire ses besoins là ou il faut ??)

          • Pat29 dit :

            Tout à fait d’accord.
            Les chiens sont devenus une vraie plaie par la faute de leur maître bien sûr et je ne comprends pas pourquoi on devrait supporter sans rien faire et pendant des années des aboiements. Je n’ai jamais tuer un animal je n’en ai pas envie mais la loi est beaucoup trop laxiste vis à vis de ce fléau .

      • monique luppo dit :

        Mais c est quoi cette mentalité de demeuré , tue un animal gratuitement pour vous c est normal , mais va te pendre pauvre con !!!!!!!! même si les propriétaires sont responsable , il y a une loi qui interdit de tué qui que se soit , alors on va trouver leurs proprietaires et gentillement leurs expliquer que l animal derange au lieu de les abattres !!!!!!

      • jerome dit :

        demande a un juriste la definition de divaguer pour un chat, une poule ou un boeuf, tu verras que c pas pareil !
        une poule c ds son poulailler, un chats c 3km autour du domicile ! donc les siens divaguaient pas !!! si tu as des enfants tu verras que tu les tiendra pas toujours, lol

      • Fanny dit :

        Je trouve votre commentaire tout à fait justifié !! Il est vrai qu’il est honteux que les propriétaires de chats ne leurs ont pas préalablement  » parler » en leur expliquant qu’il ete malpoli d’aller chez le voisin ! Quelle honte d’avoir des boules de poils aussi indisciplinées et aussi têtus . Personnellement , malgrés le fait que je leur explique tous les jours ils ne comprennent pas . Peut être que je vais essayer de leur faire signer une décharge àvec les règles de politesse .

    • SuperComputer dit :

      Si votre voisin n’est pas venus vous voir, c’est plutôt par crainte de votre réaction, face à une nuisance du voisinage souvent le dialogue et la courtoisie ne sert à rien.
      Un voisin met sa musique trop fort ? « J’ai le droit il n’est pas encore 22h00, c’est pas bien de déranger les gens, allez vous faire @%#4&€3 ».
      Voilà à quoi s’attendre quand on cherche à résoudre un conflit de voisinage tout en étant honnête, ensuite la police ne fais rien, pas d’autres choix que d’être méchant à son tour face au mauvais voisin.

    • Caroline dit :

      Bonjour,
      Je soupçonne moi aussi des voisins d’être responsables de la disparition de deux de mes chats en deux mois cet été 2017, sans compter celle que j’ai retrouvée morte en Septembre 2015, laissée au soleil tout l’aprèsmidi et dont on m’a dit qu’elle avait été percutée par une voiture (rue en impasse !) et pas de blessure apparente!
      Bien entendu personne ne m’a dit qui conduisait ce véhicule.
      Comment avez-vous fait pour savoir ?
      Pour moi deux solutions :
      Voisin psychopathe.
      Le chien des voisins.
      Je suis propriétaire et avait choisi cet endroit pour sa tranquilité. Si je pouvais je partirais …

  3. Denis dit :

    Mon voisin a emposonné mon chien, j ai déposé plainte, il n a rieu eu, c est classé sans suite

    • Pat29 dit :

      Et pourquoi à t il empoisonné votre chien?
      J’ai actuellement un dilemme.
      Nouveau voisin avec un gros chien qui aboie régulièrement, pas tout le temps mais malgré tout c’est un peu pénible.
      Je vais leur dire.
      Si pas d’amélioration je porte plainte
      Et si rien ne change dois-je supporter pendant des années ces aboiements ?

  4. Ella dit :

    Bonjour,
    Pour ma part mon voisin a tiré sur mon chien avec un plomb de 4,5 (mon chien était couché juste derrière notre barrière…). Etant donné qu’il ne s agit pas d une arme nécessitant un permis, celle ci ne lui a bien évidemment pas été confisqué… Nous avons porté plainte et demandé le remboursement du vétérinaire, le passage au tribunal se fait le 19/09/14. Néanmoins je souhaiterais que cela lui serve de leçon et qu’il ai une bonne amende ! (Pas la première fois qu’il fait a priori, il a tué le coq des anciens proprio de ma maison) que pouvez vous me conseiller ?
    Merci d’avance.
    Bonne journée.

  5. bryche dit :

    En écrasant un chat,on peut détruire la vie d’un petit garçon qui aimait son chat.mais il faut savoir qu’on nous a toujours expliquer que l’humain est supérieur non c’est un mammifère comme un chat,un chien.Les animaux sont a présent des êtres sensibles dans la loi qui les protègent davantage.les amis des animaux sont trop sensibles et ne trouvent pas toujours un écho favorable.Assurez vos chats chiens a une mutuelle,pucez les et cerner votre voisinage,soyez fermes contre les chasseurs aussi la démocratie voudrait qu’il y ai l’interdiction de la chasse les années impaires.certains humains et coûtent a la secu parce qu’ils ne voient plus d’oiseaux,cheval…aimez vos animaux encore plus fort…

    • Muriel Radureau dit :

      Merci de ce que vous dites. Je tombe des n’est en voyant les propos tenus par cetrains  »humains  »’ dieux de tous les ciels dans quel monde vivons-nous ?

  6. ISABELLE dit :

    Bonjour, non, faut pas tuer, non, non. un collier anti-aboiement. Quoique je pense sérieusement acheter un mini toutou pour emm. mes voisins très bruyants. La mère et les gamins ont très peur des toutous, eux qui me gavent tous les jours, avec du bruit, tapage divers sans arrêt. Un toutou, voui, voui. Ca pourrait le faire. un piaf, ca le fait pas. Je l’adore mon piaf, mais mes voisins n’en profitent pas pourtant il chante super bien, et fort quand il veut… mais pas assez pour les emm… à réfléchir, mais pas tuer un toutout, ce n’est pas de sa faute, c’est son éducation qui a été mal faite par ses maîtres, le chien n’y est pour rien. Mais ca énerve, j’ai déjà eu des gros toutous à gérer.

    • Pat29 dit :

      T’es bien gentille mais moi un chien qui aboie souvent ça me met les nerfs à fleur de peau.
      La loi est pratiquement inexistante vis à vis du fléau que sont les clebarts mal élevés alors que faire?

  7. douce dit :

    Pourquoi enlever la vie a un animal de compagnie ? On voit que vous n’aivais jamais eu d’animaux de compagnie !!

  8. Depeceur de chats dit :

    Perso ça me dérange pas de buter un chat si son propriétaire ne le surveille pas, c’est à lui de le faire. Si non je depeuce c’est plutôt drôle.

  9. Caroline dit :

    J’aime les animaux mais c’est vrai que j’ai des envies de meurtre depuis qu’une personne s’est installée dans mon quartier avec ses sales petits roquette quelle laisse aboyer dans son jardin tôt le matin et tard le soir, mettant fin à la tranquillité de tout le voisinage . Il y a d’autres chiens dans le voisinage, qui eux n’emmerdent personne . Des voisins ce sont plaints ,elle rétorque qu’ils aboient à cause des oiseaux . Mais quelle conne !

  10. Super Computer dit :

    Ce qui m’énerve le plus ce sont les gens qui laisse leur chien trainer sur la route sans surveillance, et bien sûre la fourrière ne vient jamais et ses chiens se reproduisent. A l’aide d’un 4X4 j’ai simulé un accident en écrasant un chien « ben je l’avais pas vu! ». C’était au propriétaire de ne pas laisser son chien à la traine.

    • Vengeur dit :

      Un jour, quelqu’un fera pareil à un membre de votre famille.
      Dites vous qu’à ce moment là, c’est qu’il y’a bien une justice en ce bas monde pour vos actes réels ou fantasmés

  11. NessaSurion dit :

    Ce sont les propriétaires d’animaux qui doivent être éduquer et non le contraire. Le chien fait caca sur le trottoir? Eh bien on ramasse avec son sac à caca pour éviter qu’un passant ne marche dessus,un chat ne fait de mal à personne etc…et puis toutes façons c’est bien connu, les personnes qui n’aiment pas les bêtes ,n’aiment pas les gens !généralement ce sont juste d’infinis connards égoïstes qui emmerdent tout le monde!

    • tempéré dit :

      Les chiens sont un marché. Quand vous aurez compris que Purina et consort se gavent sur le prolifération de toutous gueulards, vous aurez saisi que la loi n’est pas trop sévère ni réactive sur les propriétaires indélicats.
      Et encore, je ne parle pas des vétérinaires, ni de l’industrie du médicaments et autres anti-parasites.
      Pensez simplement aux pauvres actionnaires de ces entreprises qui veulent leurs 15 pour cent (minimum requit) de retour sur investissement, et vous aurez compris le cheminement de l’affaire chiens (et autres animaux domestiques).
      Après, le petit peuple qui achète un chien car c’est moins coûteux qu’une alarme, peut bien s’entretuer, se maudire, s’intenter des procès qui durent et ne mène à pas grand chose : c’est le cadet de leur soucis.
      Aussi, la seule solution pour ceux qui sont dérangés et qui ne parviennent pas à faire comprendre à son abruti de voisin que les aboiements de son chien le rende fou, c’est, hélas, de déménager, car les règlements de compte à la « OK coral » ne mènent à rien.

  12. genevois dit :

    notre chien aboie quand des personnes ou animeaux passent.on a été absent 3 jours mais c est mon frere qui s en occupait matin et soir.le soir a 18h il le mettait au sous sol jusqu au lendemain matin 9h,il le soignait mais une voisine ne supportait pas ses aboiement alors elle rentrait dans notre cour,a t elle le droit de rentrée sur notre proprietée?mais elle ne dit rien au voisin qui ont des chiens,nous habitons en pleine campagne.donnez moi une réponse,merci

  13. Audrey dit :

    Tellement de haine… que c’est il passé dans votre vie pour être à ce point rempli de méchanceté et intolérant? Cela vous paraît si difficile à concevoir que les animaux de compagnie peuvent avoir une place de choix au sein de nos foyers et que nous pouvons les aimer au même titre qu’un membre de notre famille? Peux être que certains animaux ne sont peux être pas aussi bien éduqués qu’ils le devraient mais pour autant on parle de meurtre!!!! Alors excuser moi pour mes propos mais mon voisin qui laisse son fils gueuler dans le jardin et me faire chier doit il ingérer des bonbons empoisonnés ou un coup de fusil dans la tête? Je ne crois pas non! Alors réfléchissez à vos propos si il vous reste une once d’intelligence quoique au vu de vos propos cela me paraît peine perdu à des gens de votre espèce de réfléchir…. on récolte ce que l’on sème à bon entendeur…

  14. Jo dit :

    C’est juste que les trois quart des gens qui se plaigne de ses bêtes sont des gens sans couilles qui pense qu’à leur petit bonheur dans leur cocon sauf que quand tu t’engueule avec ta femme ou que tu engueule tes enfants tu fait plus de bruit que le chien et on vient pas tempoisonner et plutôt que d’aller porter plainte comme un emasculé discuté avec ton voisin ou pète lui la gueule un chien et comme un enfant si tu l’éduque mal il va être aussi con que tu aura pu l’être. Et 1 exemple simple quand t’es enfants joue dans le jardin la journée et que toi tu fait ta petite sieste je vais pas venir empoisonné tes gamins faut avoir un petit peut de jujotte et de couilles dans la vie plutôt que de d’en prendre au PLUS FIDÈLE COMPAGNON DE L’HOMME. Ps: prend l’exemple des chien pour handicapé et réfléchissez 5min moi pour ma part mon chien est tellement bien éduquer qu’il fait caca dans le champs avec les vaches